Le Processus GIZC – Un itinéraire vers la durabilité des côtes - Planification stratégique

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Introduction  


Initialisation  


Analyse des trajectoires
(passé/présent/futur)
 


Co‑construction d'une vision  


Planification stratégique  


Mise en oeuvre  


 


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Le but ultime de cette étape – et, en fait, de tout le processus entier de GIZC – est de poser les fondements pour un mécanisme auto-entretenu de développement durable pour le littoral. Il sera basé sur une combinaison d’instruments comprenant : des actions concrètes matérialisées par un portefeuille d’investissements, de la sensibilisation, des dispositions institutionnelles et des évolutions dans les politiques – qui aboutiront à une transformation de la culture de gouvernance ainsi que de la compréhension et de l’attention portée par la population au littoral. C’est à la fin de cette étape que le processus, fait jusqu’à présent d’analyses, de rapports et de planification, va devenir le catalyseur du changement, c’est-à-dire qu’il va faire en sorte que les choses arrivent.

Les principales tâches

#Elaborer des stratégies, plans ou programmes, et des actions – évaluation des options, formulation du plan et du programme. #Mise en place de la structure de gestion – installation des structures intersectorielles de gestion, de facilitation et de concertation pour la période post-plan à long terme, qui auront au final un impact sur l’efficacité de la gouvernance du littoral. #Mise en action – obtention des approbations formelles, des soutiens financiers et de l’adoption légale.

Les résultats attendus

A cette étape, la stratégie, le plan ou le programme GIZC sera élaboré sous une version préliminaire, de même que le processus de concertation publique et d’adoption formelle. La version préliminaire de la stratégie, du plan ou du programme contiendra, entre autres :

  • Les territoires concernés, terrestre et marin, tels que délimités dans les étapes précédentes, complétant sans remplacer les plans d’aménagement du territoire et autres programmes déjà existants pour la région.
  • La structure proposée pour conduire la mise en œuvre sur le long terme. Cette structure ne sera pas obligatoirement la même que celle de l’élaboration de la stratégie, du plan ou du programme. Elle devra impérativement inclure toutes les agences nationales et locales majeures qui peuvent permettre ou faciliter la réalisation du plan et de ses actions.
  • Le programme de mise en œuvre – le plan d’action comprenant les actions à court (3-6 ans), moyen (5-10 ans) et long (plus de 10 ans) terme, et déterminant le partage des responsabilités pour chaque action et la répartition des coûts. La stratégie, le plan ou le programme contiendra à la fois des infrastructures, des actions concrètes et des tâches plus immatérielles telles que des modifications dans les lois et les procédures, dans les règlementations, dans l’évaluation des coûts, dans le dispositif institutionnel, telles que de la formation, de la sensibilisation et autres interventions immatérielles.

Le groupe ou comité de pilotage de la GIZC devra approuver le document final de la stratégie, du plan ou du programme pour le littoral. Ce document devra être adopté par un ou plusieurs ministères, ou par les autorités locales au niveau approprié. Il pourra aussi être approuvé conjointement par une combinaison verticale des deux niveaux. Des organisations d’appui financier pourront demander à participer, ou être invités, à l’approbation officielle.

Stratégies, plans et programmes de GIZC

Qu’est-ce qu’une stratégie, un plan ou un programme de GIZC ?

La stratégie, le plan ou le programme de GIZC sera un aboutissement logique des étapes antérieures du processus de GIZC. Plus précisément, il identifie la « trajectoire » de changement préférée pour la zone littorale concernée, en fonction des objectifs approuvés ; il garantit sa concrétisation par des actions concrètes, conformément au plan d’action déterminant sa mise en œuvre ; et il mesure sa réussite en utilisant un ensemble d’indicateurs. Au-delà de cette description technique, la stratégie, le plan ou le programme est tout simplement une liste des résultats souhaités et intégrés (le « quoi »), accompagnée d’un plan d’action pour y parvenir (le « comment »). La GIZC complète et comble les lacunes de la planification territoriale et d’autres stratégies ou plans sectoriels déjà élaborés pour des zones littorales. Et mieux, elle propose un plan d’action et une structure de gouvernance pour y parvenir.

Le Protocole GIZC pour la Méditerranée est très clair sur ce que doit être une stratégie, un plan ou un programme de GIZC. Dans l’article 18, il est stipulé que la stratégie «…à partir de l’analyse de la situation existante, fixe des objectifs, détermine des priorités en les justifiant, identifie les écosystèmes du littoral qui nécessitent une gestion ainsi que tous les acteurs et procédures concernés, énumère les mesures à prendre et leur coût ainsi que les instruments institutionnels et les moyens juridiques et financiers disponibles, et arrête un calendrier d’application ». Pour ce qui est des plans et programmes, le Protocole stipule que «…les plans et programmes du littoral, qui peuvent être spécifiques ou intégrés dans d’autres plans et programmes, préciseront les orientations de la stratégie nationale et la mettront en œuvre à un niveau territorial approprié en déterminant, entre autres et au besoin, les capacités de charge et les conditions d’affectation et d’utilisation des territoires marins et terrestres des zones littorales ».

Sa portée

Au-delà des généralités à propos de la gouvernance, de l’environnement et de la socio-économie, il n’y a pas de règles prédéterminées sur les problématiques précises que la stratégie, le plan ou le programme GIZC doit (ou ne doit pas) couvrir. Tout cela sera déterminé par le contexte politique et socioéconomique local ainsi que par la portée et le contenu des plans sectoriels déjà existants.

La stratégie, le plan ou le programme doit être rédigé en parfaite connaissance des opportunités politiques et financières locales et des contraintes pesant sur sa mise en œuvre.

Les propositions devront couvrir les quatre niveaux de retombées suivants, à savoir :

  • Les propositions pour créer un cadre favorable – c'est-à-dire la mise en place des conditions préalables nécessaires pour mettre en œuvre le plan d’action avec succès.
  • Le changement de comportement : dans des groupes cibles d’utilisateurs, dans les institutions majeures, et dans la manière (où et comment) dont se feront les investissements financiers.
  • Les résultats et les bénéfices pratiques, notamment les investissements financiers et la motivation des acteurs concernés et des institutions pour produire le changement dans leurs comportements qu’exige un succès durable.
  • Un juste équilibre entre environnement et société humaine, ou en d’autres termes, le développement durable. Il s’agirait alors d’un résultat à plus long terme encore, de haute qualité, qui engloberait les résultats mentionnés précédemment et révélerait une complète intégration.

Point important, la stratégie, le plan ou le programme de GIZC doit être global et éviter de ne s’orienter que sur un secteur particulier (par exemple l’érosion côtière, l’eau, la protection de la nature, la planification territoriale).

Le plan d’action

La stratégie, le plan ou le programme de GIZC contiendra un plan d’action qui définira les actions en matière de gestion pour une période donnée, allant en général de trois à six ans. Le plan d’action précise les responsabilités opérationnelles, les modalités de partage des coûts et les moyens d’échange et de diffusion d’information. La stratégie, le plan ou le programme de GIZC contiendra un mélange de travaux d’infrastructure, de maintenance et de nature plus immatérielle telles que des modifications dans les lois et les procédures, dans les réglementations, dans l’évaluation des coûts, dans le dispositif institutionnel, telles que de la formation et autres interventions immatérielles - il ne doit pas s’agir d’une liste de vœux pour les projets.

Le contenu

La portée pratique de la stratégie, du plan ou du programme de GIZC ainsi que les problématiques abordées seront déterminées au niveau local. La stratégie, le plan ou le programme GIZC devra toutefois inclure les éléments suivants :

  • L’approbation – la déclaration d’adoption par les niveaux pertinents de gouvernement ;
  • Le contexte – découlant de l’analyse générale et du rapport de cadrage.
  • La vision commune et les objectifs stratégiques – identifiés sur la base du scénario à long terme préféré pour la zone et pour ses écosystèmes.
  • Des politiques à long terme – basées sur les objectifs retenus.
  • Une structure de gouvernance – pour réussir l’intégration et pour aboutir avec efficacité
  • Un dispositif institutionnel pour la mise en œuvre.
  • Un plan d’action et un portefeuille d’investissements, probablement sur une période de 3 à 6 ans.
  • Des indicateurs – les indicateurs présélectionnés et quantifiés pour permettre le suivi et l’évaluation à la fois du processus et des résultats de la stratégie, du plan ou du programme de GIZC.

Les stratégies nationales

Un guide spécifique pour l’élaboration des stratégies nationales de GIZC en accord avec les exigences du Protocole GIZC pour la Méditerranée a été élaboré. Ce n’est encore qu’une version provisoire qui a été utilisée dans le cadre du projet “MedPartnership” en Algérie et au Monténégro. L’expérience de ces deux pays qui a été accumulée dans l’élaboration de leur stratégie nationale de GIZC sera mise à profit pour finaliser ce document.

Le point de vue de l’expert – quelques points importants sur la stratégie, le plan ou le programme de GIZC
Marko Prem, Directeur Adjoint

Les deux instruments de la GIZC – la stratégie et le plan – doivent éviter de dupliquer des contenus déjà existants dans d'autres documents de planification sectorielle ou territoriale. Par conséquent, lors de l’étape de mise en place, une analyse approfondie des documents existants et de leur contenu doit être conduite, suivie d'une comparaison avec les objectifs de GIZC. Cette analyse comparative informera le processus de GIZC sur ce qui manque, sur ce qui ne fonctionne pas, etc . Cela réduira également la position négative de certains acteurs qui devraient être impliqués dans le processus de GIZC, mais qui voient la stratégie ou le plan de GIZC comme une approche concurrente à leurs propres instruments.

Par contre, le processus de GIZC doit se focaliser sur les problématiques intégratives, sur une meilleure coordination entre les institutions et les acteurs concernés ; il doit créer les conditions favorables au dialogue et à la construction d’un consensus. Il doit toujours prendre en considération les territoires marin et terrestre du littoral.

L'intégrité des paysages et des écosystèmes du littoral est un objectif central du Protocole GIZC, et cela doit se matérialiser à travers l'élaboration de stratégies et de plans de GIZC. Premièrement, par la délimitation de leur portée territoriale et, deuxièmement, par le choix des équipes de planification qui peuvent être liées à l'écosystème ou liées à une problématique. Elles peuvent être choisies en raison de principe de fonctionnalité, pour des raisons socio-économiques, des raisons de statistiques ou tout autre intérêt général, pertinent avec les objectifs de la stratégie ou du plan. Ici, les interdépendances entre les usages et les activités, sur les territoires terrestre et marin du littoral, doivent être soulignées.

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